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Publications

"US-EU Task Force Biotechnology Research" 2011-2015
Le groupe de travail du projet de coopération "US-EU Task Force Biotechnology Research" vient de publier son plan stratégique pour 2011-2015.
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Etude sur le comportement des consommateurs dans l’environnement numérique
La Direction générale des politiques internes de l'Union a élaboré une étude analysant le comportement des consommateurs dans l'environnement numérique. La question est de savoir comment les consommateurs profitent de l’environnement numérique et de quelle manière ce dernier influe sur leur comportement en matière d’achat. Cette étude identifie également un certain nombre d'obstacles au commerce électronique et prévoit des recommandations politiques spécifiques.
Parlement européen
/ Etude
De grands projets pour les petites entreprises - Ce que fait l’UE pour les PME
Cette brochure a été publiée par la Commission européenne à l'attention des PME européennes.
DG Entreprises et industrie, Commission européenne
/ Brochure
Rapport compétitivité de l'Union de l'innovation 2011
Le rapport compétitivité de l'Union de l'innovation 2011, de la DG Recherche et innovation, retrace les progrès réalisés par l'UE et les défis à venir en matière de R&D depuis l'adoption de la stratégie UE 2020 de 2010.
/ Etude
Dans quel état les PME européennes sortent-elles de la crise ?
A l'occasion de la Semaine européenne des PME, la Commission européenne présente son rapport sur la résistance des PME européenne à la récession de 2008/2009.
Commission européenne
/ Rapport
Environnement: Les meilleurs projets LIFE-Environnement 2010
Les États membres de l'UE représentés au Comité LIFE et l'unité LIFE de la Commission européenne ont annoncé les meilleurs projets LIFE Environnement 2010.
Commission européenne
/ Brochure
Rapport sur la responsabilité du fait des produits défectueux
La directive 85/374/CEE (cf lien) vise à rapprocher les législations des États membres en matière de responsabilité du producteur pour les dommages causés par des produits défectueux. Cette directive pose le principe de la responsabilité sans faute du producteur, selon lequel tout producteur d’un bien mobilier défectueux doit indemniser un particulier pour les dommages causés à son intégrité physique ou à sa propriété, qu’il y ait eu ou non négligence de sa part.
Commission européenne
/ Rapport
Catalogue des projets Environnement financés par le 7e PCRD en 2007-2011
La Commission européenne a publié le catalogue annuel des projets Environnement financés par le 7e PCRD en 2007-2011
Commission européenne
/ Brochure
L'OMPI publie les faits et chiffres de la propriété intellectuelle pour l'année 2011
Cette publication, intitulée "Faits et chiffres de l'OMPI relatifs à la PI pour l'année 2011" donne une vue d'ensemble de l'évolution des tendances de la PI depuis 2005 jusqu'en 2009, les données concernant les années suivantes n'étant pas disponibles.
/ Rapport
Environnement et biodiversité : les meilleurs projets LIFE+ de 2010
La Commission européenne a publié une brochure de présentation des meilleurs projets financés par le programme LIFE+ .
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