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Publications

Nouveau rapport sur la capacité et la part de marché de l’éolien européen
Le Centre Conjoint de Recherche (CCR) ou Joint Research Center (JRC) a rendu public un nouveau rapport intitulé : "Aperçu 2011 de l'énergie éolienne européenne". Selon ce rapport, le secteur de l'énergie éolienne est en pleine expansion, de plus en plus de pays augmentant leurs installations.
/ Rapport
Evaluation finale du 6e programme d'action pour l'environnement
La Commission européenne a publié le 31 août dernier les résultats de l'évaluation finale du 6e programme d'action pour l'environnement (PAE) se déroulant de 2002 à 2012 - COM(2011) 531 final.
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Russie : un « far east » prometteur ?
Après ses années de crise, le marché russe reprend le chemin de la croissance, un peu plus tardivement que les autres pays émergents.
Ouvrage collectif coordonné par Corinne Vadcar
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REACH : Nouvelles orientations sur les fiches de données de sécurité
L'Agence européenne des produits chimiques (ECHA) publie dans un guide de nouvelles directives sur l'élaboration des fiches de données de sécurité (FDS).
ECHA
/ Guide
Vers la fin de la vente des cosmétiques testés sur les animaux
La Commission européenne souhaite interdire la vente sur les marchés de l’UE de cosmétiques testés sur les animaux en 2013. C'est ce qui ressort de son 9ème rapport du 13 septembre dernier.
Commission européenne
/ Rapport
Modèle de convention fiscale concernant le revenu et la fortune : Version abrégée 2010
Cette publication est la huitième édition de la version abrégée du Modèle de Convention fiscale concernant le revenu et la fortune de l’OCDE.
OCDE
/
Les projets touristiques cofinancés par le Fonds Européen FEDER
La Cour des comptes européenne (ci-après CdCE) publie un rapport sur l'efficacité des projets touristiques cofinancés par le Fonds Européen de développement régional (FEDER).
Cour des comptes européenne
/ Rapport
Cahiers de Friedland: Le temps, variable stratégique de l'entreprise
Dans ce numéro, plusieurs auteurs tentent d'identifier, à travers leur expérience de chefs d'entreprise ou leur regard audacieux d'observateurs, les clefs et les outils pour réintroduire du temps long dans l'entreprise et l'économie. La valeur "temps" se révèle ainsi une variable stratégique de l'entreprise
CCIP
/ Etude
Etude sur la TVA dans le secteur public
La Commission européenne a demandé à Copenhagen Economics, en collaboration avec KPMG AG, d’étudier les règles de TVA appliquées au secteur public dans les États membres de l’Union européenne (UE) et de les comparer aux règles de TVA/TPS appliquées dans les principaux pays tiers de l’OCDE.
Copenhagen Economics, en collaboration avec KPMG AG
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REACH : Deux nouvelles publications éditées par l'ECHA
L’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) a publié, le 31 août dernier, deux guides pratiques reprenant deux exemples d’élaboration de scénarios d’exposition à des substances utilisées par les professionnels dans les produits de revêtement de sol et par les consommateurs dans les produits de nettoyage.
Agence européenne des produits chimiques (ECHA)
/ Guide